Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Ch'ti Bouchons
Christian Brabant
Numéro de dépôt :
3420783
Date de dépôt :
04/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Présentation de la marque Ch'ti Bouchons
Déposée le 4 avril 2006 par Christian Brabant
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Ch'ti Bouchons »
Le déposant est Christian Brabant domicilié(e) 10 Rue Roger Salengro,59110 LA MADELEINE - 59110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Brabant domicilié(e) 10 Rue Roger Salengro,59110 LA MADELEINE - 59110 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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